Le présent site est la propriété de la Société Altassura.
La consultation de ce site est soumise à l’acceptation sans réserve des conditions ci-après.
La reproduction de tout contenu publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé.
Toute reproduction, toute extraction ou toute utilisation de contenu réalisé à d’autres fins étant expressément interdites. Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Editeur :
ALTASSURA
12 Quai Papacino 06300 Nice
Siren : 497 784 454
Siret : 49778445400033
Garantie RC et financière CGPA art 512/6-14-4 CA
RCPRO / AIG
N° ORIAS 08042408 RCS Nice 497 784 454
Courtier en opérations de banque et en services de paiement (COBSP)
Directeur de publication :
Monsieur Guillaume de Drouas
E-mail : guillaume.de-drouas@assurance-credit-entreprise.fr
Droits d’auteur :
Ce site et chacun des éléments qui le constituent notamment les éléments graphiques, textes, images sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction,représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit de l’un quelconque des éléments du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.
Hébergement du site :
L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com
Cookies :
Assurance-credit-entreprise n’utilise pas de cookies pour collecter des données personnelles et identifiables d’une personne.
Un cookie est un petit fichier composé de lettres et de chiffres que nous enregistrons sur votre ordinateur si vous l’acceptez.
Notre site utilise le serice de Google Analytics par Google pour améliorez la qualité de notre site, Inc. Google Analytics génère un cookie pour évaluer votre utilisation du site.
Google stocke les données collectées par le cookie sur des serveurs aux États-Unis. Google est susceptible de transmettre ces données à des tiers lorsque la loi le requiert, ou lorsque ces tiers traitent les données au nom de Google.
Google n’associera pas votre adresse IP à d’autres données qu’elle détient.
En visitant le site Assurance-credit-entreprise, vous consentez au traitement des données sur votre compte par Google dans les conditions et aux fins exposées ci-dessus.
Comment rejeter ou supprimer ce cookie : http://www.google.com/intl/en/privacypolicy.html
Accès au site Internet www.assurance-credit-entreprise.fr :
L’accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de nôtre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
Limitation de responsabilité :
Altassura décline toute responsabilité :
– pour toute interruption, suspension ou dysfonctionnement du site ;
– survenance de bogues ;
– pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
– et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
Liens externes
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites internet. Dans la mesure où Altassura ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Altassura ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, Altssura ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Message électronique :
Toute communication par courrier électronique non protégé via Internet est sujette à une éventuelle interception ou perte et également à une possible altération du message.
Altssura décline toute responsabilité à cet égard et ne peut être tenue responsable par vous ou une autre personne pour tout dommage résultant de l’interception, de la perte ou de l’altération du message que vous avez envoyé à Altassura ou qu’Altassura vous a envoyé.
Données personnelles :
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier au Responsable du traitement : info@assurance-credit-entreprise.fr
Crédits :
Photos : L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques.
CREDIT PHOTO © Fotolia – http://www.fotolia.com
Articles similaires :
Vous avez aimé cet article ? Alors partagez-le en cliquant sur les boutons ci-dessous :
